Un conseil éthique
pour un patrimoine durable

L’assurance-vie: l’outil le plus efficace pour optimiser votre succession.

Malgré une baisse des rendements, l’assurance-vie reste le placement préféré des français. C’est avant tout un produit d’optimisation fiscale et financière. En effet, contrairement aux livrets et placements réglementés; les assurances-vie permettent de loger une gamme très large de supports. Ainsi, alors que les fonds euros ont connu une chute de leurs rendements ces dernières années, les contrats d’assurances-vie multisupports restent très attractifs si vous cherchez à optimiser simplement vos placements financiers. L’assurance-vie dispose en effet d’avantages très attractifs en matière de fiscalité, notamment sur un contrat ouvert depuis plus de 8 ans.

 

L’abattement sur les successions

Mais l’assurance-vie est également un outil efficace pour préparer la transmission de patrimoine. En effet, elle permet de bénéficier d’un abattement sur les successions de 152 500 euros par bénéficiaire en cas de versement avant 70 ans. Cette abattement ne concerne pas uniquement les héritiers en ligne direct. Il permet donc de transmettre son patrimoine à des individus qui ne sont pas prioritaires au vue des règles successorales. De plus cette abattement est également extrêmement efficace si la succession ne se fait pas en ligne (si vous n’avez pas d’enfant et que ce sont vos neveux qui héritent).

 

La clause bénéficiaire

Les héritiers du contrat d’assurance vie en cas de décès de l’assuré sont désignés par la clause bénéficiaire. Cette clause existe sur tous les contrats d’assurances-vie. La clause classique ressemble souvent à « Le conjoint non séparé de corps judiciairement ou le partenaire de PACS de l’Assuré, à défaut les enfants de l’Assuré, nés ou à naître, vivants ou représentés, par parts égales entre eux, à défaut les héritiers de l’Assuré». Celle-ci suit les règles de succession classique, et peut être remplacée à votre guise. Cette clause est très peu intéressante lors d’une succession dans un couple marié. En effet si le contrat se dénoue au premier décès, l’abattement sur les successions joue entre les deux conjoints. Or depuis 2007 les époux bénéficient d’une exonération totale sur les droits de succession. L’avantage fiscal de l’assurance vie est perdu.

Pour éviter ce problème il existe plusieurs solutions. La solution la plus évidente est de favoriser vos enfants ou autres héritiers hors conjoint dans la clause bénéficiaire. L’inconvénient est de défavoriser votre conjoint. La solution opposée consiste à inscrire ce contrat dans une clause de préciput ce qui permet de ne dénouer le contrat qu’au deuxième décès. L’inconvénient est que la clause de préciput est un acte notarié qui coute généralement un peu moins de 1 000€. Un solution intermédiaire consiste à faire souscrire un contrat par chacun des conjoints.